Pépite des PYRENEES Pépites des PYRENEES
Présentation de la marque Pépite des PYRENEES Pépites des PYRENEES
Déposée le 6 juin 1997 par SEGUELAS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pépite des PYRENEES Pépites des PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pépite des PYRENEES Pépites des PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépite des PYRENEES Pépites des PYRENEES est expirée depuis le 6 juin 2007.
SEGUELAS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311493 - Publication au BOPI 2000-11-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29